Fédération Suisse des Sports Équestres FSSE

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Bild Reiter und Pferd

Commande d’un passeport équidé

Les passeports équidés peuvent être délivrés par les fédérations d’élevage reconnues, la Confédération (Identitas) ou la FSSE. Ces passeports sont reconnus par la FEI (Fédération Equestre Internationale) et comprennent les informations suivantes:

  1. Nom et adresse du propriétaire
  2. Données de changement de propriétaire
  3. Déclaration du propriétaire sur l’utilisation future (animal de compagnie ou de rente) 
  4. Certificat d’origine (si disponible)
  5. Signalement de l’équidé avec ses signes distinctifs
  6. Robe et sexe
  7. Certificat de vaccination
  8. Puce électronique

Important: Tous les poulains nés après le 1er janvier 2011, doivent impérativement posséder une puce électronique (Microchip) afin de pouvoir être identifiés.

Première délivrance d’un passeport équidé effectuée par la FSSE à partir du 01.01.2015

  1. Enregistrer le cheval sur Agate (important pour le N° UELN)
    Tous les chevaux, qui n‘ont pas encore un passeport équidé, doivent impérativement avoir une puce électronique (Microchip) enregistrée dans la base de données de Agate.
  2. Remplir entièrement le formulaire 
  3. Envoyer le formulaire par poste, fax ou e-mail à la FSSE. Le montant total dû doit être payé à l’avance. Une confirmation du paiement (récépissé postal estampillé ou autre confirmation du paiement) doit être jointe.

La commande d’un passeport sera transmise par le secrétariat FSSE à Identitas AG. Le passeport de base est établi par Identitas AG, qui le retourne ensuite à la FSSE, qui le complète afin que ce passeport d’équidé soit valable et qui le remet au propriétaire.

A la rigueur, le cheval doit également être inscrit dans le Registre des chevaux de sport. Dans ce cas, reportez-vous à l’information correspondante sous Registre des chevaux de sport.

Vétérinaires habilités pour passeports

Les vétérinaires qui ont été spécialement formés et qui sont en possession d’une autorisation de la Commission vétérinaire de la FSSE ont le droit de remplir des passeports. La liste des vétérinaires habilités peut être consultée sur le lien suivant:

Modifications dans le passeport équidé existant pour les équidés enregistrés dans le Registre des chevaux de sport

Toute modification ultérieure dans le passeport, par exemple du signalement de l’équidé, doit être effectuée par un vétérinaire pour passeports agréé. Le passeport doit ensuite être envoyé à la FSSE qui fera les modifications dans le Registre des chevaux de sport. Les modifications manuscrites faites par toute autre personne dans le passeport ne sont pas autorisées.

Perte du passeport. Que faire?

Les équidés ne peuvent posséder qu’un seul passeport. Chaque perte de passeport doit être communiquée à l’instance émettrice du passeport. Il faut ensuite faire une demande afin d’obtenir un duplicata. Pour ce faire, il faut remplir un formulaire demande + perte de passeport équidé.

Décès du cheval. Que faire?

En cas de mort subite, d’euthanasie ou d’abattage d’un équidé, cet événement doit être communiqué à l’organisme responsable qui a établi le passeport (FSSE, fédération d’élevage, etc.).

Vaccins

Les vaccins corrects et en vigueur doivent être inscrits dans le passeport équidé (Influenza A, Equi 1 und Equi 2). Des chevaux/poneys vaccinés d’une façon non conforme ne peuvent en aucun cas participer à des concours et manifestations équestres pour leur propre protection et celle des autres équidés.

Bon à savoir!

Le passeport équidé n’est pas une preuve de propriété. Il sert uniquement à l’identification de l’équidé.

Si l'équidé possède déjà un passeport (par ex. d’Allemagne, de France, d’Irlande, etc.), il n’est pas nécessaire de faire une demande pour en obtenir un autre. Selon son origine, le passeport doit être traduit par un vétérinaire.

Pour les tournois internationaux et nationaux en Suisse et à l'étranger, le cheval doit obligatoirement être en possession d’un passeport FEI. Si votre cheval est déjà enregistré dans le Registre des chevaux de sport à la FFSE, une délivrance d’un passeport international se fera sans problème.

Vaccincation

Télécharger le PDF «Vaccination contre la grippe équine»

Taxes

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