Les caisses sont emballées, les chevaux attendent avec impatience dans la remorque, les passeports sont à portée de main dans la boîte à gants. Mettre les lunettes de soleil, démarrer, tout roule? Malgré tous les préparatifs possibles, on a toujours une étrange sensation lors des voyages à l’étranger avec des chevaux, sensation qui perdure jusqu’à ce qu’on ait passé la douane et qu’on arrive à destination. En effet, avant une aventure internationale, il y a tellement à planifier, à éclaircir et à réfléchir qu’on perd vite la vue d’ensemble dans la jungle administrative.
Peu d’unité dans la pratique
Le transport transfrontalier de chevaux pour raisons sportives ou de loisir est désigné dans le jargon administratif comme «exportation temporaire et réimportation». Afin de ne pas entrer en conflit avec la loi dans une telle entreprise, des conditions tant au niveau du droit sur la protection des animaux que dans celui de la circulation routière doivent être remplies.
En Europe, le règlement CE no 1/2005 sur la protection des animaux pendant le transport est ici particulièrement important, sachant néanmoins que ses dispositions complexes offrent une certaine marge d’interprétation que les Etats environnants appliquent de manière très différente. Il est donc recommandé de s’informer assez tôt auprès des autorités sur les obligations en vigueur dans le pays où a lieu le concours, le cours ou la randonnée équestre.
Santé des animaux
Lorsque les chevaux voyagent à l’étranger, ils ont besoin pour l’exportation et la réimportation d’un certificat sanitaire établi par un vétérinaire officiel au plus tôt dix jours avant le passage en douane. Pour les voyages entre la Suisse et les Etats membres de l’UE, un certificat sanitaire délivré par un vétérinaire officiel selon l’annexe II de la directive CE 2009/156 suffit en règle générale. Mais dans certains pays, par exemple en Italie, cette annexe n’est pas connue de toutes les autorités. Afin de mettre toutes les chances de son côté, il est recommandé de demander au vétérinaire officiel de procéder à un enregistrement dans la banque de données TRACES qui rend compte de tous les mouvements transfrontaliers d’animaux à titre professionnel au sein de l’UE et de la Suisse. Indépendamment du fait qu’on dispose d’un certificat établi selon l’annexe II ou qu’une inscription dans la banque de données TRACES ait été faite, le document imprimé doit accompagner le transport. De plus, lors de l’importation de chevaux, certains pays exigent des tests de santé comme par ex. le test de Coggins.
Avant de voyager à l’étranger, renseignez-vous si votre véhicule est considéré comme un camion ou comme une caravane, et vérifiez la pente des rampes. Photo: Dreamstime
DDAT ou Carnet ATA?
La déclaration en douane d’admission temporaire (DDAT) est un document douanier de droit commercial qui est établi directement au bureau de douane suisse. Il s’agit d’un document douanier suisse qui n’a aucune incidence sur les formalités douanières à l’étranger. Celles-ci doivent être réglées sur place à la douane. Or, il arrive que les autorités étrangères ne connaissent par la DDAT, ce qui peut entraîner des complications lors de l’entrée dans un pays. Cela est en particulier le cas en Italie, mais en France il arrive qu’on ait également de mauvaises surprises.
Par contre, le Carnet ATA, établi par la chambre de commerce et d’industrie du domicile ou par un transitaire, est reconnu partout. Il permet de régler les formalités douanières en Suisse et à l’étranger. Il peut être utilisé dans plus de 60 pays pour la sortie, l’entrée et le transit.
Un particulier peut être considéré comme une entreprise
Les transports de chevaux qui sont considérés comme transports privés par le droit suisse ne sont pas toujours reconnus comme tels à l’étranger. Dans certains pays, chaque participation à un concours, voire même à un entraînement, est liée à une activité économique et le transport correspondant est considéré comme transport à titre professionnel - ce qui signifie que le conducteur est soumis à des exigences plus sévères.
Seul le transport d’un cheval effectué par un conducteur qui est également détenteur du véhicule et propriétaire du cheval transporté inscrit comme animal de compagnie n’est sûrement pas considéré comme transport professionnel. Or, déjà la notion d’animal de rente est avancée par certains organes de contrôles comme argument pour déclarer qu’un transport est professionnel.
En règle générale - par exemple en Autriche et en Allemagne - la participation à des concours avec des prix en espèces est considérée comme une activité économique contrairement à la participation à des randonnées équestres ou à des cours.
Si un transport est déclaré comme transport à titre professionnel selon la législation européenne par les autorités étrangères, le conducteur doit pouvoir présenter une autorisation pour le transport international de chevaux à titre professionnel même si en Suisse, ce transport n’est pas considéré comme professionnel et qu’il n’est donc pas soumis à autorisation.
Il est conseillé d’apposer l’inscription «Transport de chevaux» ou une mention analogue sur le camion ou la remorque. Photo: A. Heimgartner
Formation Transport de chevaux
Pour obtenir une autorisation pour le transport international de chevaux à titre professionnel selon le droit UE, le conducteur doit suivre un cours correspondant. Actuellement en Suisse, il existe deux prestataires qui proposent un cours de formation de base pour le transport de chevaux reconnu par l’Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (OSAV): il s’agit du Syndicat suisse des marchands de bétail (SSMB) et de l’organisation de formation ProEqui. Après trois ans, soit le cours doit être répété (ProEqui), soit il faut suivre un cours de formation continue (SSMB).
Dans le SSMB, les formations continues sont approuvées par les offices vétérinaires cantonaux et ils sont saisis de façon centralisée dans une banque de données Internet, ce qui permet aux organes de contrôle de vérifier en tout temps et très simplement en ligne les heures de formation de base et de formation continue ainsi que la validité des permis.
Dans tous les cas, il convient de se renseigner auprès de la destination à l’étranger sur les dispositions, et en particulier sur la forme exigée de la preuve de compétence, et de les respecter.
Lorsque le van devient un camping-car
Lors de l’immatriculation d’un véhicule destiné au transport de chevaux, le diable se dissimule dans les détails. Les différentes catégories, à savoir les camions, les poids lourds avec espace d’habitation respectivement espace pour les chevaux ou les caravanes, sont strictement réglementées avec tous les avantages et les inconvénients, en fonction de leur immatriculation. Et également pour ce qui est des véhicules légers et des remorques, il faut absolument faire attention à ce que ceux-ci soient désignés comme véhicules pour le transport de chevaux dans le permis de circulation lors de voyages à l’étranger.
Dans le cas idéal, le véhicule, respectivement la remorque, est muni d’une inscription «transport de chevaux» ou d’une notion analogue, et on y transporte toujours de l’eau et du foin pour répondre aux éventuelles questions critiques des douaniers. Il faut également tenir compte des détails comme par exemple la pente des rampes de chargement car les dispositions UE (pente maximale de 20°) ne sont pas respectées sur tous les véhicules.
Le Carnet ATA est établi par la chambre de commerce et d’industrie ou par un transitaire, et peut être utilisé dans plus de 60 pays. Photo: A. Heimgartner
Mieux vaut prévenir que guérir
Particulièrement pour les transports de chevaux dans des pays comme l’Italie qui s’est illustrée par une application très restrictive de la législation UE, il est payant de prendre toutes les mesures possibles pour garantir un passage en douane aussi facile que possible sachant qu’en cas de problèmes, les victimes sont les chevaux qui doivent supporter de longs temps d’attente. Ils seront reconnaissants si la durée du voyage est raccourcie grâce à des démarches administratives préparées de façon optimale.
Cornelia Heimgartner