Les statuts comprennent les dispositions fondamentales en vigueur pour la FSSE. Ils définissent en tout premier lieu les organes de la FSSE et les compétences qui leur reviennent.
Les règlements suivants, dans leur application, sont valables pour toutes les disciplines. Vous trouverez les règlements et instructions spécifiques appropriés sous chaque discipline.
- Règlement Général RG 2020 (PDF, 689 KB)
- Règlement Général RG 2020 (mode correction) (PDF, 210 KB)
- Règlement d‘Organisation (RegOrg) (PDF, 212 Ko)
- Règlement d‘Organisation (RegOrg) (mode correction) (PDF, 550 Ko)
- Règlement concernant la juridiction (règle la compétence juridique de la Fédération, de la Commission des sanctions et du Tribunal de la Fédération et leurs compétences) (PDF, 363 Ko)
- Règlement concernant la procédure en matière de modifications des règlements (règle la procédure de modifications de règlements pour les diverses disciplines) (PDF, 207 Ko)
- Règlement pour les Commissions de sélection (PDF, 108 KB)
- Règlement Vétérinaire (PDF, 561 Ko)
Les taxes de la FSSE
Dépôt de protêts & de recours
