Les statuts comprennent les dispositions fondamentales en vigueur pour la FSSE. Ils définissent en tout premier lieu les organes de la FSSE et les compétences qui leur reviennent.
Les règlements suivants, dans leur application, sont valables pour toutes les disciplines. Vous trouverez les règlements et instructions spécifiques appropriés sous chaque discipline.
- Règlement Général RG 2021 (PDF, 203 KB)
- Règlement Général RG 2021 (mode correction) (PDF, 203 KB)
- Règlement d‘Organisation (RegOrg) (PDF, 212 Ko)
- Règlement d‘Organisation (RegOrg) (mode correction) (PDF, 550 Ko)
- Règlement concernant la juridiction (règle la compétence juridique de la Fédération, de la Commission des sanctions et du Tribunal de la Fédération et leurs compétences) (PDF, 363 Ko)
- Règlement sur la procédure à suivre en cas de modifications de règlements (Règlement COREGL) (PDF, 172 KB)
- Règlement pour les Commissions de sélection (PDF, 108 KB)
- Règlement Vétérinaire (RVet) (PDF, 772 KB)
Les taxes de la FSSE
Dépôt de protêts & de recours
