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Sport

Changement de propriétaire & de nom

Changement de propriétaire

Après l’achat d’un cheval enregistré dans le Registre des chevaux de sport de Swiss Equestrian et si ce dernier participe à des concours officiels, un changement de propriétaire doit être annoncé. Pour ce faire, remplissez le formulaire adéquat, joignez une quittance du paiement effectué ainsi que le passeport original et envoyez le tout à Swiss Equestrian.

Changement de nom d’un équidé

Il y a deux possibilités de changement de nom reconnues par Swiss Equestrian :

  1. Si, lors du premier enregistrement d’un cheval dans le registre des chevaux de sport de Swiss Equestrian, il doit porter un autre nom que celui spécifié dans les papiers d’origine.
  2. Si un cheval, déjà enregistré dans le registre des chevaux de sport de la Swiss Equestrian, doit changer de nom.

Veuillez nous envoyer dans les deux cas précités pour un changement de nom le passeport original ainsi que le formulaire concerné.

Taxes

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