Fédération Suisse des Sports Équestres FSSE

Fédération Suisse des Sports Équestres FSSE

Menu
Sport

Changement de propriétaire & de nom

Changement de propriétaire

Après l’achat d’un cheval enregistré dans le Registre des chevaux de sport de la FSSE et si ce dernier participe à des concours officiels, un changement de propriétaire doit être annoncé. Pour ce faire, remplissez le formulaire adéquat, joignez une quittance du paiement effectué ainsi que le passeport original et envoyez le tout à la FSSE.

Changement de nom d’un équidé

Il y a deux possibilités de changement de nom reconnues par la FSSE:

  1. Si, lors du premier enregistrement d’un cheval dans le registre des chevaux de sport de la FSSE, il doit porter un autre nom que celui spécifié dans les papiers d’origine.
  2. Si un cheval, déjà enregistré dans le registre des chevaux de sport de la FSSE, doit changer de nom.

Veuillez nous envoyer dans les deux cas précités pour un changement de nom le passeport original ainsi que le formulaire concerné.

Taxes

Télécharger les taxes de la FSSE

Ce site utilise des cookies à des fins de statistiques, d’optimisation et de marketing ciblé. En poursuivant votre visite sur cette page, vous acceptez l’utilisation des cookies aux fins énoncées ci-dessus. En savoir plus.