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Renouvellement des licences et des brevets pour 2023

12 octobre 2022 09:26

Les bulletins de versement QR pour le paiement des taxes de licences et de brevets pour l’année 2023 seront envoyés fin novembre 2022 avec les bulletins pour la confirmation d’inscription des chevaux au registre des chevaux de sport.

A partir du 1er octobre 20322, seuls les bulletins de versement QR ou les paiements sur un numéro de compte IBAN seront traités. Les bulletins de versement orange et rouges ne sont plus autorisés comme moyen de paiement.  

Le moyen le plus rapide et le plus simple est le paiement en ligne ! Utilisez notre plateforme Internet my.fnch.ch pour vos paiements et pour gérer vos données en toute simplicité !  

Selon le règlement des taxes et redevances 2023, la taxe annuelle pour les détenteurs/détentrices de brevet pratiquant le sport est de CHF 100.- et celle pour les détenteurs/détentrices d’une licence R de CHF 150.-. Les détenteurs/détentrices d’une licence N paient CHF 200.-. La taxe pour la confirmation de l’inscription au registre des chevaux de sport est de CHF 32.- par cheval.

La licence/le brevet doivent être renouvelés avant le premier engagement pour une épreuve des disciplines Saut, Concours Complet, Attelage, Voltige, Endurance et Reining par le paiement de la taxe au moyen du bulletin de versement ou sur my.fnch.ch.

Avec le renouvellement du brevet/de la licence, vous recevez automatiquement le «Bulletin». Si vous recevez plusieurs «Bulletin» par foyer et que vous ne souhaitez plus recevoir plusieurs exemplaires, vous pouvez le mentionner sur my.fnch.ch (domaine «Mes données Bulletin-Abo»). Celui qui ne renouvelle pas la licence/le brevet ne reçoit plus le «Bulletin».

Remarque concernant les engagements en ligne obligatoires

Les engagements en ligne via la plateforme Internet personnelle my.fnch.ch ne sont possibles qu’aux conditions suivantes :  

  • La taxe annuelle du brevet ou de la licence a été payée
  • La taxe annuelle de confirmation d’inscription pour les chevaux a été payée
  • L’obligation d’être affilié à un club/une société est remplie.  

Pour les personnes et les chevaux qui ne remplissent pas ces conditions, les engagements pour des manifestations des disciplines Dressage, Saut, Concours Complet, Attelage, Voltige, Endurance et Reining ne sont pas possibles. Dès que ces taxes sont payées et que l’obligation d’être affilié à un club/une société est remplie, les personnes et les chevaux concernés sont activés dans le système des engagements en ligne. Il faut cependant compter avec un délai de traitement d’environ 2 à 3 jours ouvrables lors d’un versement par banque ou par poste. Il est donc plus rapide de payer directement sur my.fnch.ch au moyen d’une carte de crédit Visa ou MasterCard, d’une Postfinance Card, par Postfinance ou Twint : dans ce cas, le paiement est immédiatement enregistré et il est possible d’effectuer ensuite directement les engagements souhaités.

Changement de propriétaire ou nouvelles inscriptions dans le registre des chevaux de sport à partir du 1er novembre 2022

En ce qui concerne les changements de propriétaires ou les nouvelles inscriptions dans le registre des chevaux effectués à partir du 1er novembre 2022, la taxe d’inscription est valable pour l’année 2023 tout comme l’inscription active dans le registre des chevaux de sport.  

Sandra Wiedmer, directrice

 

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