Fédération Suisse des Sports Équestres FSSE

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Dossier: Détention des chevaux, aménagement du territoire

Assurer correctement les chevaux

10 septembre 2018 08:00

Dans les propositions des manifestations équestres figure très souvent le passage «l’assurance est du ressort du participant». Qui répond lors d’accidents avec des chevaux - le détenteur ou le cavalier? Et comment l’équipement coûteux est-il assuré? A quoi doit-on faire attention lors de participations aux concours? Voici ci-après des informations sur la question de savoir quelles sont les assurances recommandées pour les détenteurs de chevaux, les cavaliers et leurs chouchous.

Les chevaux sont des animaux de fuite. Lorsqu’il panique, un cheval peut provoquer des dégâts importants avec son poids de 500 kg ou plus. Si un cheval rue et qu’il blesse un autre animal ou qu’il provoque des dommages à un objet étranger, le cavalier répond du sinistre avec son assurance responsabilité civile privée - indépendamment du fait qu’il soit ou non propriétaire dudit cheval, et ce toujours à condition qu’il maîtrise l’équitation et qu’il respecte les règles usuelles de la circulation ou autres. Par contre, s’il arrive quelque chose lorsque le cavalier galope avec son cheval dans une rue commerçante très fréquentée, il fait preuve d’une négligence grave et il doit, le cas échéant, accepter une réduction des prestations pour autant qu’il n’ait pas couvert ce risque avec une assurance complémentaire correspondante.

Un cheval blessé - qui paie?

Si un cheval se blesse lors d’un accident d’équitation, on détermine si le cavalier est le propriétaire ou pas. S’il s’agit d’un cheval étranger, le complément «locataire ou emprunteur de chevaux étrangers» dans l’assurance responsabilité civile privée du cavalier de loisir est applicable. C’est pourquoi ce complément est recommandé pour les cavalières et cavaliers qui ne disposent pas de leur propre cheval. Après déduction de la franchise, l’assurance endosse les frais de guéridon du cheval (selon la somme d’assurance convenue) ainsi que la perte de gain prouvée (selon l’indemnité journalière convenue) qui en résulte pour le propriétaire suite à l’accident. Par contre, lors de la participation à des manifestations équestres, les dommages aux chevaux étrangers ne sont en général pas assurés, tout comme les dommages aux chevaux étrangers qui sont détenus plus de quatre mois. Il convient ici d’examiner les conditions d’assurance de la caisse concernée et de conclure, le cas échéant, une assurance complémentaire.

Assurance maladie pour le cheval

Les propres animaux domestiques, donc également les chevaux, sont considérés comme des choses dans les conditions d’assurance et selon la société d’assurance, ils peuvent être assurés dans l’assurance ménage. Pour les frais de guérison du cheval d’équitation, le détenteur conclut une assurance complémentaire pour les frais de traitement en cas d’accident et une assurance maladie pour les chevaux. Des blessures ne se produisent pas seulement lors de l’équitation, mais également dans l’écurie, au pré ou lors du transport dans le van. Ici également, les dommages lors de la participation aux manifestations équestres ne sont pas assurés.

Voleurs dans l’écurie

Les accidents ne sont pas les seuls à coûter de l’argent, le vol ou les déprédations peuvent également toucher les amis des chevaux. L’équipement du cheval comme les bridons ou la selle fabriquée sur mesure sont assurés dans l’assurance ménage. Les cavaliers de loisir comptent sur leur complément d’assurance de leur assurance responsabilité civile privée lorsque durant la durée de location d’un cheval étranger, l’équipement prêté disparaît. Si un cheval est volé, le dédommagement versé au propriétaire correspond au prix du marché.

L’assurance pour les coûts de traitement suite à un accident des chevaux de sport s’étend également en partie et selon la société d’assurance aux événements se produisant lors de concours. De tels dommages ne peuvent le plus souvent être couverts que par une assurance complémentaire spéciale. Cette assurance complémentaire ne couvre en principe pas les dommages provoqués aux chevaux participant à des compétitions, aux concurrents et à l’équipement d’équitation ou d’attelage. On parle ici d’une «acceptation de risque».

Chaque cavalier devrait clarifier individuellement avec son conseiller en assurances quels sont exactement les dommages qui sont couverts et quelle assurance est judicieuse. Lors d’un tel entretien, l’assurance détermine tout particulièrement les activités qui sont pratiquées avec le cheval. Il est ainsi possible d’identifier des lacunes en matière d’assurance, mais également d’éviter des surassurances. Pour les amoureux des chevaux - qu’ils aient des ambitions sportives ou qu’il s’agisse de cavaliers de loisir - une chose est sûre: une consultation personnelle est toujours judicieuse pour se trouver du bon côté et pour pouvoir apprécier sans aucun souci le temps passé avec le cheval.

Pour de plus amples informations: info@helvetia.ch, tél. +41 58 280 10 00

Photo: Sandra Mumprecht

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